Déposée le 6 décembre 2004 par DOUVILLE DE FRANSSU Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEFARÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est DOUVILLE DE FRANSSU Michel domicilié(e) 23 Villa Marie Justine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUVILLE DE FRANSSU Michel domicilié(e) 23 Villa Marie Justine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
La marque CHEFARÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUVILLE DE FRANSSU Michel - 23 Villa Marie Justine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
DOUVILLE DE FRANSSU Michel - 23 Villa Marie Justine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Inscription le 26 juin 2006 - Résiliation de licence n°436005 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 31 juillet 2008 - Concession de licence n°478951 - Publication au BOPI 2008-07-31
Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436006 - Publication au BOPI 2006-06-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
– parfums, huiles essentielles… – extraits de viande, huiles et graisses comestibles… – café, thé, cacao, sucre, succédanés de café, glaces comestibles, sel, épices, sauces (condiments), sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé… – sirops et autres préparations pour faire des boissons… – extraits ou essences alcooliques…
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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